Comment traiter les comptes des titulaires des BNC ?

Comment traiter les comptes des titulaires des BNC ?

6 mars 2021 Non Par Sarah

Les titulaires des BNC ou bénéfices non commerciaux doivent respecter quelques conditions en matière de comptabilité. Ces obligations diffèrent essentiellement en fonction du régime d’imposition auxquels ils sont soumis. Il est important de rappeler que deux régimes d’imposition existent pour un BNC. Ce sont essentiellement le régime de la déclaration contrôlée et le régime micro-BNC.

Traitement comptable simplifié des micro BNC

Ceux qui sont assujettis au système de bénéfices non commerciaux sont imposés selon le dispositif micro BNC. Dans ce cas, les particuliers ou les professionnels peuvent tirer profit d’un allègement comptable considérable. Ils bénéficient en effet d’une dispense de compte de résultat et du bilan. Ils ne sont pas également concernés par la tenue d’un livre d’inventaire, d’un grand livre ou encore d’un livre journal.

A titre de rappel, ce système (micro BNC) s’adresse plus particulièrement aux entreprises qui réalisent uniquement des recettes limitées à un certain seuil par an.

Sur le plan des obligations comptables, les micro-BNC sont contraints de disposer d’un journal des recettes. Ce document sert à conserver le détail des recettes professionnelles journalières. Il faut en effet y insérer l’identité déclarée par la clientèle ainsi que d’autres informations comme la forme du versement des honoraires, la date et la somme.

En revanche, les recettes d’une somme unitaire inférieure au montant de 80 euros et qui représentent un service rendu ou un bien vendu à un particulier peuvent être traitées par le professionnel en comptabilité Saint-Gilles. La comptabilisation se fait normalement en fin de journée. En revanche, cette tâche doit respecter quelques conditions. Il faut qu’elles soient assujetties à un paiement au comptant et en espèces. Il faut aussi que les pièces qui justifient les opérations soient présentées et gardées (brouillard de caisse, notes d’honoraires, ou autre justificatif).

Enregistrement comptable des BNC sous le régime de la déclaration contrôlée

Selon le système de la déclaration contrôlée, les titulaires de BNC imposés sont obligés d’avoir un livre journal pour enregistrer les dépenses et les recettes. Ils doivent tenir aussi un registre des amortissements et des immobilisations. En outre, ils sont contraints de dresser un compte de résultat et un bilan comptable à la fin de l’année.

En ce qui concerne le livre journal des BNC, il s’agit d’un document utilisé quotidiennement par le comptable. Ce dossier présente les informations au sujet des dépenses et recettes professionnelles. Au niveau des recettes, le professionnel du chiffre doit mentionner dans le livre journal la forme du paiement des honoraires, la date du versement, la somme due et l’identité du client. Il est impossible de réaliser un traitement général des recettes quotidiennes en fin de journée. Cependant, les recettes d’une somme unitaire ne dépassant pas un seuil peuvent être inscrites en fin de journée.

Pour ce qui est de la comptabilisation des dépenses, le document doit renfermer toutes les dépenses journalières que le titulaire de BNC a engagées. Il est fortement recommandé de garder les justificatifs comptables. Ces derniers servent parfois d’appui ou de preuves en cas de contrôle.

Les registres des amortissements et des immobilisations des BNC

Le registre des immobilisations et des amortissements renferme de nombreuses données à propos des éléments d’actifs. Ces derniers sont en général affectés à l’exercice du métier. Cela concerne le montant et la date de vente, la somme des amortissements pratiqués, le coût de revient et la date de création ou d’achat.

A la fin de l’exercice, le titulaire de bénéfices non commerciaux doit procéder à l’établissement d’un bilan. Son responsable en comptabilité Saint-Gilles doit dans cette optique dresser un compte de résultat. Dans tous les cas, la tenue de ces documents (livre d’inventaire, le grand livre et le livre journal) n’est pas une option.